CGV

HEBERGEMENT
LWS

PHOTOS
Didier Carlet, Agence Aneox

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Mr Didier Stainmesse

INFORMATIQUE ET LIBERTES
Les données personnelles relatives aux clients, recueillies par l’intermédiaire des différents formulaires ne sont destinées qu’à un usage exclusif de la société Novium dans le cadre de la mise en œuvre de ses services. La société conserve les données personnelles des utilisateurs sur ses propres serveurs et s’engage à maintenir strictement confidentielles les données personnelles recueillies.

Conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs disposent suivant l’Article 34 de la Loi du 6 janvier 1978 d’un droit d’accès aux données qui les concernent, ainsi que d’un droit de modification et de suppression de celles-ci. Il leur suffit, pour exercer ce droit, d’adresser un courrier postal ou un e-mail aux coordonnées ci-dessous :

Novium
2 rue des Chavannes
71230 Saint Vallier
France
TEL > +33 (3) 85 85 91 41
MAIL > contact@novium.fr

PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le présent site constitue une œuvre dont la société Novium est l’auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de la société Novium ou de tiers ayant autorisé la société Novium à les utiliser.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la société Novium est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

DONNEES PERSONNELLES COLLECTEES
Deux types de données à caractères personnel sont collectées sur le site http://www.novium.fr :
– Les données collectées par l’outil de mesure d’audience Google Analytics
– Les données à l’usage fonctionnel du site internet

FINALITE DES DONNES PERSONNELLES COLLECTEES
La collecte des données personnelles à travers l’outil de suivi d’audience Google Analytics utilisé sur le site a pour but de :
– Analyser le comportement des internautes sur le site afin de pouvoir mesurer leur audience et améliorer leur performance et l’expérience des visiteurs.

COOKIES
Les cookies sont de petites quantités d’informations stockées dans des fichiers au sein même du navigateur de votre ordinateur. Les cookies sont accessibles et enregistrés par les sites internet que vous consultez. Les sites Internet peuvent uniquement accéder aux cookies qu’ils ont stockés sur votre ordinateur. Par exemple, si la société X enregistre un cookie sur votre navigateur, X peut accéder à son propre cookie, mais pas à celui d’une autre société Y. En utilisant le site internet www.novium.fr, vous consentez à l’utilisation des cookies déposés par notre Site. Les cookies utilisés contiennent aucune information nominative, uniquement des identifiants créés de manière aléatoire. Le site internet www.novium.fr utilise des cookies aux fins suivantes :
– Usage du site internet: pour nous aider à reconnaître votre navigateur comme celui d’un visiteur précédent et pour enregistrer les préférences que vous avez déterminées lors de votre précédente visite sur le Site.
– Mesure d’audience : pour suivre les données statistiques de fréquentation du site avec l’outil Google Analytics

Google Analytics utilise des cookies tiers afin de distinguer les utilisateurs.

En parcourant le site, l’internaute donne expressément son accord pour que les données à caractère personnel collectées par Google Analytics soient traitées pour la finalité d’analyse du comportement des internautes en vue de l’amélioration de la performance du site.

Liste des cookies et durée de conservations des données personnelles

Les cookies utilisés par l’outil de mesure d’audience Google Analytics :
_ga : 2 ans
_gid : 24 heures
_gat : 1 minute

Les cookies utilisés pour l’usage du site internet :
cookie-agreed-version : 100 jours
cookie-agreed : 100 jours

DYSFONCTIONNEMENT ET VIRUS
La société Novium ne pourra être tenue pour responsable de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de ce site web, ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser, ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption, d’un virus, ou encore d’un problème de ligne ou de système.